Séances du Conseil Municipal
2023
Le Conseil municipal de Chamarande se réunit environ une fois par mois et règle par délibérations les affaires de la commune.
Parfois, des commissions ou groupes de travail se réunissent au préalable afin de proposer des choix et orientations aux autres membres du Conseil municipal.
Lors du Conseil, les délibérations sont présentées puis soumises au vote des conseillers municipaux. Les décisions sont adoptées lorsque l'accord de la totalité (vote à l'unanimité) ou de la majorité des conseillers est constaté.
Pour statuer valablement, le conseil doit respecter une règle de quorum. Pour chacun des points inscrits à l'ordre du jour, il doit y avoir au moins la moitié des membres en exercice présents physiquement dans la salle du conseil.
Pour chaque séance du Conseil municipal, un compte rendu donne le résumé de la séance. Ce document se nomme le procès-verbal. Il a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé à l'issue de chaque séance.
2022
CR 10 février 2022.pdf (pdf - 437.5ko)
CR 15 mars 2022.pdf (pdf - 428.66ko)
CR 05 avril 2022.pdf (pdf - 307.9ko)
CR 28 juin 2022.pdf (pdf - 522.73ko)
PV 13 septembre 2022.pdf (pdf - 545.17ko)
PV 25 novembre 2022 adopté le 15.12.22.pdf (pdf - 850.2ko)
Depuis le 1er juillet 2022, la liste des délibérations votées au CM est mise en ligne sur le site internet de la commune.
Liste délib pour affichage CM 13.09.2022.pdf (pdf - 66.5ko)
Liste délib pour affichage CM 25.11.2022.pdf (pdf - 121.82ko)
Liste délib pour affichage CM 15.12.2022.pdf (pdf - 61.33ko)
Délibérations pour site internet CM du 15 décembre 2022.pdf (pdf - 198.79ko)
2021
CR 23 janvier 2021.pdf (pdf - 199.03ko)
CR 23 fevrier 2021.pdf (pdf - 629.23ko)
CR 06 avril 2021.pdf (pdf - 382.82ko)
CR 06 mai 2021.pdf (pdf - 283.51ko)
CR 25 mai 2021.pdf (pdf - 131.32ko)
CR 22 juin 2021.pdf (pdf - 738.07ko) CR 24 aout 2021.pdf (pdf - 162.13ko)
CR 14 septembre 2021.pdf (pdf - 488.63ko)
CR 21 septembre 2021.pdf (pdf - 184.7ko)
CR 12 octobre 2021.pdf (pdf - 284.73ko) CR 30 novembre 2021.pdf (pdf - 302.33ko)
CR 22 décembre 2021.pdf (pdf - 312.96ko)
2020
CR avec delib 03 fevrier 2020.pdf (pdf - 161.41ko)
CR 3 mars 2020.pdf (pdf - 98.46ko)
CR 21 avril 2020.pdf (pdf - 93.6ko)
CR avec delib 23 mai 2020.pdf (pdf - 286.59ko)
CR avec delib 29 mai 2020.pdf (pdf - 1.18mo)
CR avec delib 12 juin 2020.pdf (pdf - 101.05ko)
CR 23 juin 2020.pdf (pdf - 142.3ko)
CR avec delib 03 juillet 2020.pdf (pdf - 761.58ko)
CR avec delib 27 juillet 2020.pdf (pdf - 358.97ko)
CR 07 septembre 2020.pdf (pdf - 194.56ko)
CR 14 octobre 2020.pdf (pdf - 327.15ko)
CR 12 novembre 2020.pdf (pdf - 157.25ko)
