Séances du Conseil Municipal
2021
Le Conseil municipal de Chamarande se réunit environ une fois par mois et règle par délibérations les affaires de la commune.
Parfois, des commissions ou groupes de travail se réunissent au préalable afin de proposer des choix et orientations aux autres membres du Conseil municipal.
Lors du Conseil, les délibérations sont présentées puis soumises au vote des conseillers municipaux. Les décisions sont adoptées lorsque l'accord de la totalité (vote à l'unanimité) ou de la majorité des conseillers est constaté.
Pour statuer valablement, le conseil doit respecter une règle de quorum. Pour chacun des points inscrits à l'ordre du jour, il doit y avoir au moins la moitié des membres en exercice présents physiquement dans la salle du conseil.
Pour chaque séance du Conseil municipal, un compte rendu donne le résumé de la séance. Ce document se nomme le procès-verbal. Il a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé à l'issue de chaque séance.
Retrouvez les comptes rendus des séances du Conseil Municipal :
CR 23 janvier 2021.pdf (pdf - 199.03ko)
CR 23 fevrier 2021.pdf (pdf - 629.23ko)
CR 06 avril 2021.pdf (pdf - 382.82ko)
CR 06 mai 2021.pdf (pdf - 283.51ko)
CR 25 mai 2021.pdf (pdf - 131.32ko)
CR 22 juin 2021.pdf (pdf - 738.07ko)
2020
CR avec delib 03 fevrier 2020.pdf (pdf - 161.41ko)
CR 3 mars 2020.pdf (pdf - 98.46ko)
CR 21 avril 2020.pdf (pdf - 93.6ko)
CR avec delib 23 mai 2020.pdf (pdf - 286.59ko)
CR avec delib 29 mai 2020.pdf (pdf - 1.18mo)
CR avec delib 12 juin 2020.pdf (pdf - 101.05ko)
CR 23 juin 2020.pdf (pdf - 142.3ko)
CR avec delib 03 juillet 2020.pdf (pdf - 761.58ko)
CR avec delib 27 juillet 2020.pdf (pdf - 358.97ko)
CR 07 septembre 2020.pdf (pdf - 194.56ko)
CR 14 octobre 2020.pdf (pdf - 327.15ko)
CR 12 novembre 2020.pdf (pdf - 157.25ko)
