Plan local d'urbanisme de Chamarande

Retrouvez ici toutes les informations et documents concernant le plan local d'urbanisme de Chamarande.

  PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 Suite contrôle légalité - 1.1 RP.pdf (pdf - 31.12mo)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 Suite contrôle légalité - 2. PADD.pdf (pdf - 1.28mo)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 Suite contrôle légalité - 3.1 OAP Secteur Village.pdf (pdf - 918.56ko)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 Suite contrôle légalité - 3.2 OAP Secteur des Poiriers Rouges.pdf (pdf - 951.39ko)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 Suite contrôle légalité - 3.3 OAP Secteur rue du Couvent.pdf (pdf - 767.52ko)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 Suite contrôle légalité - 3.4 OAP Secteur Place de la Gare.pdf (pdf - 1.16mo)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 Suite contrôle légalité - 3.5 OAP Secteur de la Ferme.pdf (pdf - 702.22ko)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 suite contrôle légalité - 4.1 Territoire communal A0_5000_NB.pdf (pdf - 3.33mo)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 suite contrôle légalité - 4.2 partie nord 2000_NB.pdf (pdf - 1.24mo)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 suite contrôle légalité - 4.3 partie sud 2000_NB.pdf (pdf - 2.42mo)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 suite contrôle légalité - 4.4 Le Village 2000_NB.pdf (pdf - 3.04mo)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 Suite contrôle légalité - 5. Réglement.pdf (pdf - 2.92mo)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 suite contrôle légalité - 6.A.1 Servitudes d'utilité publique.pdf (pdf - 1.73mo)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 Suite contrôle légalité - 6.A.2 Tableau des SUP.pdf (pdf - 51.71ko)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 suite contrôle légalité - 6.B Plan du réseau d'eau.pdf (pdf - 15.47mo)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 suite contrôle légalité - 6.C Assainisseement.pdf (pdf - 1.38mo)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 Suite contrôle légalité - 6.D Notice Eau potable Assainissement Déchets.pdf (pdf - 50.39ko)

PLU Chamarande Dossier approuvé 21/11/2017 suite contrôle légalité - 6.E Droit de préemption.pdf (pdf - 3.14mo)